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Marques déposées par monsieur PATRICK CHABERT
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LE BIEN ETRE EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIEN ETRE EQUITABLE
M. PATRICK CHABERT

Numéro de dépôt :
4321136
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
LE BIEN ETRE EQUITABLE de PATRICK CHABERT

Présentation de la marque LE BIEN ETRE EQUITABLE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur PATRICK CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIEN ETRE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK CHABERT domicilié(e) 739 CHEMIN DE LA GAUDE, CLOS LES VESSANNES - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK ROGER ANTOINE CHABERT domicilié(e) 739 CHEMIN DE LA GAUDE - 06140 - VENCE - France.

La marque LE BIEN ETRE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIEN ETRE EQUITABLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

PATRICK CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : PAKOM , INSTITUT INTERNATIONAL DE CAFEOLOGIE , LE CARACOLI


M. PATRICK CHABERT - 739 CHEMIN DE LA GAUDE, CLOS LES VESSANNES - 06140 - VENCE - France


M. PATRICK ROGER ANTOINE CHABERT - 739 CHEMIN DE LA GAUDE - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Préparations pour blanchir la peau ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés .