Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM
PATRICK CESCHIN, SAS

Numéro de dépôt :
4060121
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM de PATRICK CESCHIN

Présentation de la marque FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK CESCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK CESCHIN domicilié(e) CHEMIN DE TOISY - 89460 - BAZARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 799 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CESCHIN SAS, M. PATRICK CESCHIN domicilié(e) CHEMIN DE TOISY - 89460 - BAZARNES - France.

La marque FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM est expirée depuis le 13 janvier 2024.

PATRICK CESCHIN a également déposé les autres marques suivantes : BLOCS 2S BETON ECOLOGIQUE - ECONOMIQUE-DURABLE , BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE , BLOCS 2S ENERGY , BLOCS TERRE-PAILLE SOLIDE - NATUREL- ECOLOGIQUE


PATRICK CESCHIN, SAS - CHEMIN DE TOISY - 89460 - BAZARNES - France - SIREN 382799526


PATRICK CESCHIN SAS, M. PATRICK CESCHIN - CHEMIN DE TOISY - 89460 - BAZARNES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.