Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE
PATRICK CESCHIN, SAS

Numéro de dépôt :
3899624
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE de PATRICK CESCHIN

Présentation de la marque BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE

Déposée le 23 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK CESCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK CESCHIN domicilié(e) Chemin de Toisy, Cidex 800 - 89460 - Bazarnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 799 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CESCHIN, M. Patrick CESCHIN domicilié(e) Chemin de Toisy, Cidex 800 - 89460 - Bazarnes - France.

La marque BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOCS TERRE SOLIDE - NATUREL - ECOLOGIQUE est expirée depuis le 23 février 2022.

PATRICK CESCHIN a également déposé les autres marques suivantes : BLOCS 2S BETON ECOLOGIQUE - ECONOMIQUE-DURABLE , FONDATHERM SMART GEOTHERMAL SYSTEM , BLOCS 2S ENERGY , BLOCS TERRE-PAILLE SOLIDE - NATUREL- ECOLOGIQUE


PATRICK CESCHIN, SAS - Chemin de Toisy, Cidex 800 - 89460 - Bazarnes - France - SIREN 382799526


PATRICK CESCHIN, M. Patrick CESCHIN - Chemin de Toisy, Cidex 800 - 89460 - Bazarnes - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton.