Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Patrick CATHELAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITYZENPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est Patrick CATHELAIN domicilié(e) 34 Rue TRAVERSIERE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CATHELAIN domicilié(e) 34 Rue TRAVERSIERE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
La marque CITYZENPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYZENPANE est expirée depuis le 15 décembre 2020.
Patrick CATHELAIN - 34 Rue TRAVERSIERE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Patrick CATHELAIN - 34 Rue TRAVERSIERE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs.
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