Marque enregistrée - Marque en vigueur

A ARTSOUND an authentic sound
Monsieur PATRICK CASSAIGNE

Numéro de dépôt :
4419907
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
A ARTSOUND an authentic sound de PATRICK CASSAIGNE

Présentation de la marque A ARTSOUND an authentic sound

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur PATRICK CASSAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ARTSOUND an authentic sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur PATRICK CASSAIGNE domicilié(e) 47 GULDEN VLIESLAAN 47 - 8000 - BRUGES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK CASSAIGNE domicilié(e) 47 GULDEN VLIESLAAN 47 - 8000 - BRUGES - Belgique.

La marque A ARTSOUND an authentic sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARTSOUND an authentic sound arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


Monsieur PATRICK CASSAIGNE - 47 GULDEN VLIESLAAN 47 - 8000 - BRUGES - Belgique


Monsieur PATRICK CASSAIGNE - 47 GULDEN VLIESLAAN 47 - 8000 - BRUGES - Belgique


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.