Déposée le 2 novembre 2007 par Patrick CARUANA et Alain GERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STATOCINETIC »
Les déposants sont Patrick CARUANA domicilié(e) 325 rue des petits eynards,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et Alain GERON domicilié(e) 12 rue francois chanvillard,69630 CHAPONOST - 69630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick caruana domicilié(e) 325 rue des petits eynards,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATOCINETIC est expirée depuis le 2 novembre 2017.
Patrick CARUANA - 325 rue des petits eynards,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France
Alain GERON - 12 rue francois chanvillard,69630 CHAPONOST - 69630 - France
patrick caruana - 325 rue des petits eynards,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.
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