Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés
M. Patrick CARPENTIER

Numéro de dépôt :
3919262
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés de Patrick CARPENTIER

Présentation de la marque la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur Patrick CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Patrick CARPENTIER domicilié(e) 2 rue Mozart - 78100 - Saint-Germain-en-Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CARPENTIER domicilié(e) 2 rue Mozart - 78100 - Saint-Germain-en-Laye - France.

La marque la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la-place-de-marché-enchantée : les-netachats-avisés est expirée depuis le 10 mai 2022.


M. Patrick CARPENTIER - 2 rue Mozart - 78100 - Saint-Germain-en-Laye - France


M. Patrick CARPENTIER - 2 rue Mozart - 78100 - Saint-Germain-en-Laye - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.