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Marques déposées par monsieur Patrick CARN
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ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
Monsieur Patrick CARN

Numéro de dépôt :
1582173
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000

Présentation de la marque ARC

Déposée le 27 mars 1990 par monsieur Patrick CARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick CARN domicilié(e) 53 rue Goarem-Dro, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 27 mars 2000.

Patrick CARN a également déposé les autres marques suivantes : ARCHANGE , ARC


Monsieur Patrick CARN - 53 rue Goarem-Dro, 29000 QUIMPER - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets (à l'exception des arcs) articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des arcs)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].