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Marques déposées par monsieur Patrick CANSELL
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ARTEM DEFENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM DEFENSE
M. Patrick CANSELL

Numéro de dépôt :
4085374
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
ARTEM DEFENSE de Patrick CANSELL

Présentation de la marque ARTEM DEFENSE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par monsieur Patrick CANSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEM DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur Patrick CANSELL domicilié(e) 1 chemin du carcan - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CANSELL domicilié(e) 1 chemin du carcan - 57130 - VAUX - France.

La marque ARTEM DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM DEFENSE est expirée depuis le 18 avril 2024.

Patrick CANSELL a également déposé les autres marques suivantes : OMA-A , On quitte Paris , Doctoriales


M. Patrick CANSELL - 1 chemin du carcan - 57130 - VAUX - France


M. Patrick CANSELL - 1 chemin du carcan - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; stockage électronique de données.