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Marques déposées par Patrick CANIL
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POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON
Patrick CANIL

Numéro de dépôt :
3850385
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
POELES ET FOURNEAUX DE L\'OISON de Patrick CANIL

Présentation de la marque POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON

Déposée le 29 juillet 2011 par Patrick CANIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Patrick CANIL domicilié(e) 7 Le Cilouvet - 27370 - SAINT GERMAIN DE PASQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean LORETTE, LORETTE ET BEAUCAMP domicilié(e) 20 rue Raymond Aron BP 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN CEDEX - France.

La marque POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POELES ET FOURNEAUX DE L'OISON est expirée depuis le 29 juillet 2021.


Patrick CANIL - 7 Le Cilouvet - 27370 - SAINT GERMAIN DE PASQUIER - France


Me Jean LORETTE, LORETTE ET BEAUCAMP - 20 rue Raymond Aron BP 533 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Achat de bois, de chauffage et dérivés (bûches densifiées, granulés) pour des tiers (services d'approvisionnement). Vente au détail de bois de chauffage et dérivés (bûches densifiées, granulés), de poêles à bois et à granulés, d'équipements et d'appareils électroménagers de chauffage ;

Installation de poêles à bois et à granulés, d'équipements et d'appareils électroménagers de chauffage.