Marque enregistrée - Marque en vigueur

L HERETIC
M. patrick calmettes

Numéro de dépôt :
4193268
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2025
L HERETIC de patrick calmettes

Présentation de la marque L HERETIC

Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par monsieur patrick calmettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L HERETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur patrick calmettes domicilié(e) 3 rue des lilas - 11600 - Malves en Minervois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick calmettes domicilié(e) 3 rue des lilas - 11600 - Malves en Minervois - France.

La marque L HERETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L HERETIC arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

patrick calmettes a également déposé les autres marques suivantes : CATHARINE


M. patrick calmettes - 3 rue des lilas - 11600 - Malves en Minervois - France


M. patrick calmettes - 3 rue des lilas - 11600 - Malves en Minervois - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Bières.