Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELYSEE GROUP LIMOUSINES
Monsieur Patrick CACCIARELLA

Numéro de dépôt :
4634815
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
ELYSEE GROUP LIMOUSINES de Patrick CACCIARELLA

Présentation de la marque ELYSEE GROUP LIMOUSINES

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par monsieur Patrick CACCIARELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELYSEE GROUP LIMOUSINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur Patrick CACCIARELLA domicilié(e) 309 chemin du Villard - 83340 - Le Thoronet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick CACCIARELLA domicilié(e) 309 chemin du Villard - 83340 - Le Thoronet - France.

La marque ELYSEE GROUP LIMOUSINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE GROUP LIMOUSINES arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

Patrick CACCIARELLA a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGONE , HEXAGONE A.S.A , HEXAGONE SECURITE PRIVEE EVENEMENTIELLE , GROUPE HEXAGONE SECURITE PRIVEE , HEXAGONE PROTECTION , ELYSEE GROUP


Monsieur Patrick CACCIARELLA - 309 chemin du Villard - 83340 - Le Thoronet - France


Monsieur Patrick CACCIARELLA - 309 chemin du Villard - 83340 - Le Thoronet - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi.