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Marques déposées par monsieur PATRICK C. H TOURNEL
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Occitan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Occitan
Monsieur PATRICK C. H TOURNEL

Numéro de dépôt :
4577477
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
Occitan de PATRICK C. H TOURNEL

Présentation de la marque Occitan

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par monsieur PATRICK C. H TOURNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Occitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICK C. H TOURNEL domicilié(e) 12 Avenue st Jérôme Les Bastides - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK C. H TOURNEL domicilié(e) 12 Avenue St Jérôme Les Bastides - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Occitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Occitan arrivera à expiration en date du 28 août 2029.


Monsieur PATRICK C. H TOURNEL - 12 Avenue st Jérôme Les Bastides - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur PATRICK C. H TOURNEL - 12 Avenue St Jérôme Les Bastides - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Malles et valises ; parapluies et parasols ; sacs.