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Marques déposées par monsieur Patrick BUSQUET
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La Traversée Fraternelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Traversée Fraternelle
M. Patrick BUSQUET

Numéro de dépôt :
4361208
Date de dépôt :
13/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2027
La Traversée Fraternelle de Patrick BUSQUET

Présentation de la marque La Traversée Fraternelle

Déposée par voie électronique le 13 mai 2017 par monsieur Patrick BUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Traversée Fraternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrick BUSQUET domicilié(e) résidence les Amphores bat Calao2, 29 Avenue Général Leclerc - 13960 - SAUSSET-LES-PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elisabeth BUSQUET domicilié(e) résidence les Amphores Bat Calao2, 29 Avenue Général Leclerc - 13960 - SAUSSET-LES-PINS - France.

La marque La Traversée Fraternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Traversée Fraternelle arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.

Patrick BUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : Langage des Expériences , Information pour le Monde Suivant i


M. Patrick BUSQUET - résidence les Amphores bat Calao2, 29 Avenue Général Leclerc - 13960 - SAUSSET-LES-PINS - France


Mme. Elisabeth BUSQUET - résidence les Amphores Bat Calao2, 29 Avenue Général Leclerc - 13960 - SAUSSET-LES-PINS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.