Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMITY
M. Patrick Burdeyron

Numéro de dépôt :
3954852
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
PROMITY de Patrick Burdeyron

Présentation de la marque PROMITY

Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur Patrick Burdeyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROMITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Patrick Burdeyron domicilié(e) Impasse du Jura - 01800 - Charnoz Sur Ain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Burdeyron domicilié(e) Impasse du Jura - 01800 - Charnoz Sur Ain - France.

La marque PROMITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMITY est expirée depuis le 19 octobre 2022.

Patrick Burdeyron a également déposé les autres marques suivantes : j'aime bourg


M. Patrick Burdeyron - Impasse du Jura - 01800 - Charnoz Sur Ain - France


M. Patrick Burdeyron - Impasse du Jura - 01800 - Charnoz Sur Ain - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

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