Marque enregistrée - Marque en non vigueur

musee-airborne.com
Patrick Bunel

Numéro de dépôt :
3835079
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
musee-airborne.com de Patrick Bunel

Présentation de la marque musee-airborne.com

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par Patrick Bunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « musee-airborne.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Patrick Bunel domicilié(e) 8 de l'orme - 50500 - Sainteny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick bunel domicilié(e) 8 de l'orme - 50500 - sainteny - France.

La marque musee-airborne.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque musee-airborne.com est expirée depuis le 27 mai 2021.


Patrick Bunel - 8 de l'orme - 50500 - Sainteny - France


patrick bunel - 8 de l'orme - 50500 - sainteny - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

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