Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clair et Net Bio Service
Monsieur Patrick Brunel

Numéro de dépôt :
4419410
Date de dépôt :
13/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2028
Clair et Net Bio Service de Patrick Brunel

Présentation de la marque Clair et Net Bio Service

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2018 par monsieur Patrick Brunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clair et Net Bio Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Brunel domicilié(e) 7 Chemin du moulin - 34310 - Poilhes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Brunel domicilié(e) Chemin du moulin - 34310 - POILHES - France.

La marque Clair et Net Bio Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clair et Net Bio Service arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.


Monsieur Patrick Brunel - 7 Chemin du moulin - 34310 - Poilhes - France


Monsieur Patrick Brunel - Chemin du moulin - 34310 - POILHES - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Nettoyage ;

Formation ;

Jardinage.