Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emerveill'Arts
Monsieur patrick bremond

Numéro de dépôt :
4494841
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
Emerveill\'Arts de patrick bremond

Présentation de la marque Emerveill'Arts

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par monsieur patrick bremond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Emerveill'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur patrick bremond domicilié(e) 3 avenue richerand - 7501O - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emerveill'Arts, Monsieur patrick bremond domicilié(e) 3 avenue richerand - 75010 - PARIS - France.

La marque Emerveill'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emerveill'Arts arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.


Monsieur patrick bremond - 3 avenue richerand - 7501O - PARIS - France


Emerveill'Arts, Monsieur patrick bremond - 3 avenue richerand - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.