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Marques déposées par PATRICK BOUVARD
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Madeleine BIOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madeleine BIOT
PATRICK BOUVARD

Numéro de dépôt :
4462673
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
Madeleine BIOT de PATRICK BOUVARD

Présentation de la marque Madeleine BIOT

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par PATRICK BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madeleine BIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est PATRICK BOUVARD domicilié(e) Zone Artisanale en Chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque Madeleine BIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madeleine BIOT arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

PATRICK BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs , LA CHEVILLÉE , le bonheur du gout


PATRICK BOUVARD - Zone Artisanale en Chandin - 25680 - MESANDANS - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Farines issues de l'agriculture biologique; pains, pâtisseries, biscuits, en cas à base de céréales, en cas principalement à base de pain tous ces produits fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.