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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD
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LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD
PATRICK BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
3653012
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2029
LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD de PATRICK BOUVARD

Présentation de la marque LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD

Déposée le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD domicilié(e) 1 ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TUYE DE MESANDANS PATRICK BOUVARD arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

PATRICK BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : LE TERROIR A DOMICILE , Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs


PATRICK BOUVARD, SAS - 1 ZA en Chandin - 25680 - MESANDANS - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726023 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Errata sur les renouvellements - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.