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Marques déposées par patrick bouvard
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le tuyé de mésandans
Marque renouvelée - Marque en vigueur

le tuyé de mésandans
patrick bouvard

Numéro de dépôt :
3653011
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2029
le tuyé de mésandans de patrick bouvard

Présentation de la marque le tuyé de mésandans

Déposée le 25 mai 2009 par patrick bouvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le tuyé de mésandans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

La marque le tuyé de mésandans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le tuyé de mésandans arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

patrick bouvard a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs , LA CHEVILLÉE , le bonheur du gout


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.