Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
le bonheur du gout
Patrick Bouvard
Numéro de dépôt :
3653013
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque le bonheur du gout
Déposée le 25 mai 2009 par Patrick Bouvard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le bonheur du gout »
Le déposant est Patrick Bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick Bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France
Patrick Bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 28 août 2009 - Irrecevable après publication de la demande n°504588 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-28
Inscription le 31 août 2009 - Irrecevable après publication de la demande n°505208 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "le bonheur du gout"