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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD
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BRUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNETTE
PATRICK BOUVARD, SAS

Numéro de dépôt :
4118930
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2024
BRUNETTE de PATRICK BOUVARD

Présentation de la marque BRUNETTE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK BOUVARD domicilié(e) Zone Artisanale En Chandin - 25680 - MESANDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 098 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque BRUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNETTE est expirée depuis le 18 septembre 2024.

PATRICK BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : LE TERROIR A DOMICILE , Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , les saveurs du tuyé , Le Coteau des Saveurs , LA CHEVILLÉE


PATRICK BOUVARD, SAS - Zone Artisanale En Chandin - 25680 - MESANDANS - France - SIREN 413098237


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.