Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick Boussard
/
L'OR des collines MIEL FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'OR des collines MIEL FRANCAIS
Monsieur Patrick Boussard

Numéro de dépôt :
4456211
Date de dépôt :
27/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'OR des collines MIEL FRANCAIS de Patrick Boussard

Présentation de la marque L'OR des collines MIEL FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2018 par monsieur Patrick Boussard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OR des collines MIEL FRANCAIS »

Le déposant est monsieur Patrick Boussard domicilié(e) 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boussard Patrick, Monsieur Patrick Boussard domicilié(e) 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Patrick Boussard a également déposé les autres marques suivantes : L'OR des collines


Monsieur Patrick Boussard - 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France


Boussard Patrick, Monsieur Patrick Boussard - 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750426 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Miel.