Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OR des collines
Monsieur patrick Boussard

Numéro de dépôt :
4481354
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
L\'OR des collines de patrick Boussard

Présentation de la marque L'OR des collines

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur patrick Boussard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OR des collines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur patrick Boussard domicilié(e) 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boussard Patrick, Monsieur Patrick Boussard domicilié(e) 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France.

La marque L'OR des collines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR des collines arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

patrick Boussard a également déposé les autres marques suivantes : L'OR des collines MIEL FRANCAIS


Monsieur patrick Boussard - 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France


Boussard Patrick, Monsieur Patrick Boussard - 269 route de Pact - 26210 - Lapeyrouse-Mornay - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Miel.