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Marques déposées par patrick bourgeois
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Bonicarte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bonicarte
patrick bourgeois
frederick feith

Numéro de dépôt :
3648395
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bonicarte de patrick bourgeois

Présentation de la marque Bonicarte

Déposée par voie électronique le 5 mai 2009 par patrick bourgeois et frederick feith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonicarte »

Les déposants sont patrick bourgeois domicilié(e) 11 rue joachim genard - 31500 - toulouse - France et frederick feith domicilié(e) 14 rue de l'industrie - 31500 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick bourgeois domicilié(e) 11 rue joachim genard - 31500 - toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


patrick bourgeois - 11 rue joachim genard - 31500 - toulouse - France

frederick feith - 14 rue de l'industrie - 31500 - toulouse - France


patrick bourgeois - 11 rue joachim genard - 31500 - toulouse - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520046 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.