Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTISAN FRANCILIEN
Numéro de dépôt :
4392219
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ARTISAN FRANCILIEN
Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par monsieur Patrick Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN FRANCILIEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741514 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12