Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE " C "
PATRICK BOUQUET

Numéro de dépôt :
3830134
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
LE \

Présentation de la marque LE " C "

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par PATRICK BOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE " C " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est PATRICK BOUQUET domicilié(e) 325 CH DE LA MISSIMINE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BOUQUET domicilié(e) 325 CH DE LA MISSIMINE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque LE " C " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE " C " est expirée depuis le 10 mai 2021.


PATRICK BOUQUET - 325 CH DE LA MISSIMINE - 83320 - CARQUEIRANNE - France


PATRICK BOUQUET - 325 CH DE LA MISSIMINE - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.