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Marques déposées par monsieur Patrick Bougier
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IOTA SURVEY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IOTA SURVEY
M. Patrick Bougier

Numéro de dépôt :
4242495
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
IOTA SURVEY de Patrick Bougier

Présentation de la marque IOTA SURVEY

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par monsieur Patrick Bougier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IOTA SURVEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Patrick Bougier domicilié(e) 184 Plan de la Ginestière - 34830 - Clapiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Bougier domicilié(e) 184 Plan de la Ginestière - 34830 - Clapiers - France.

La marque IOTA SURVEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOTA SURVEY arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


M. Patrick Bougier - 184 Plan de la Ginestière - 34830 - Clapiers - France


M. Patrick Bougier - 184 Plan de la Ginestière - 34830 - Clapiers - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.