Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOUT KIT
Numéro de dépôt :
1254462
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
06/12/1993
Présentation de la marque ATOUT KIT
Déposée le 6 décembre 1983 par Patrick BOSSUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ATOUT KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOUT KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254462.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT KIT est expirée depuis le 6 décembre 1993.
Patrick BOSSUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18