Déposée le 25 mai 1998 par Patrick BOSSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUBANA CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est Patrick BOSSANT, domicilié(e) 8, rue de Chantandray, 91230 MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque CUBANA CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734217.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBANA CAFE est expirée depuis le 25 mai 2008.
Patrick BOSSANT - 8, rue de Chantandray, 91230 MONTGERON - France
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 29 juin 1999 - Rejet partiel n°280372 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 30 mars 2000 - Concession de licence n°297891 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 28 février 2000 - Changement d'adresse n°296121 - Publication au BOPI 2000-02-28
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops. Bar, restauration (alimentation).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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