Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVERBRASS
Patrick Bonnet

Numéro de dépôt :
3789376
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
SILVERBRASS de Patrick Bonnet

Présentation de la marque SILVERBRASS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par Patrick Bonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVERBRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Patrick Bonnet domicilié(e) 10 rue Antoine de Saint Exupéry - 47200 - marmande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Bonnet domicilié(e) 10 rue Antoine de Saint Exupéry - 47200 - marmande - France.

La marque SILVERBRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVERBRASS est expirée depuis le 10 décembre 2020.


Patrick Bonnet - 10 rue Antoine de Saint Exupéry - 47200 - marmande - France


Patrick Bonnet - 10 rue Antoine de Saint Exupéry - 47200 - marmande - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Divertissement.