Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASA TAHITI
M. Patrick BONDUEL, Agissant pour le compte de la société "TE AVA API" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904239
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
LA CASA TAHITI de Patrick BONDUEL

Présentation de la marque LA CASA TAHITI

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Patrick BONDUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CASA TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Patrick BONDUEL domicilié(e) BD POMARE, BP 4489 - 98713 - PAPEETE TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick BONDUEL domicilié(e) BD POMARE, BP 4489 - 98713 - PAPEETE TAHITI - France.

La marque LA CASA TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASA TAHITI est expirée depuis le 13 mars 2022.

Patrick BONDUEL a également déposé les autres marques suivantes : LA VENEZIANA , FARE URA , ROYAL TAHITIEN , PASTA e GELATI


M. Patrick BONDUEL, Agissant pour le compte de la société "TE AVA API" en cours de formation - BD POMARE, BP 4489 - 98713 - PAPEETE TAHITI - France


M. Patrick BONDUEL - BD POMARE, BP 4489 - 98713 - PAPEETE TAHITI - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.