Patrick BOMBRAY, Agissant pour le compte de la société "ARTENIS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3818414
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
Présentation de la marque ARTENIS BIOMETRIE & SECURITY SOLUTIONS
Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par Patrick BOMBRAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTENIS BIOMETRIE & SECURITY SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Patrick BOMBRAY, Agissant pour le compte de la société "ARTENIS" en cours de formation domicilié(e) 271 corniche du GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BOMBRAY domicilié(e) 271 corniche du GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.
La marque ARTENIS BIOMETRIE & SECURITY SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818414.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENIS BIOMETRIE & SECURITY SOLUTIONS est expirée depuis le 28 mars 2021.
Patrick BOMBRAY, Agissant pour le compte de la société "ARTENIS" en cours de formation - 271 corniche du GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France
Patrick BOMBRAY - 271 corniche du GOLF - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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