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Marques déposées par monsieur Patrick Bogaerts
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Siella
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Siella
Monsieur Patrick Bogaerts

Numéro de dépôt :
4588071
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
Siella de Patrick Bogaerts

Présentation de la marque Siella

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par monsieur Patrick Bogaerts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Siella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Patrick Bogaerts domicilié(e) 9 Avenue Crovetto Freres - 98000 - Monaco - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sidney Mimoun domicilié(e) 4, cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France.

La marque Siella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siella arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


Monsieur Patrick Bogaerts - 9 Avenue Crovetto Freres - 98000 - Monaco - France


Monsieur Sidney Mimoun - 4, cours Pierre Puget - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.