Marque enregistrée - Marque en vigueur

GARDEN MOOD
Monsieur PATRICK BOGAERTS

Numéro de dépôt :
4633116
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
GARDEN MOOD de PATRICK BOGAERTS

Présentation de la marque GARDEN MOOD

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par monsieur PATRICK BOGAERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARDEN MOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur PATRICK BOGAERTS domicilié(e) 22 AVENUE DE SAINT BARNABE - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENESIS TRADING SERVICES, Monsieur PATRICK BOGAERTS domicilié(e) 22 AVENUE DE SAINT BARNABE - 13004 - MARSEILLE - France.

La marque GARDEN MOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN MOOD arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

PATRICK BOGAERTS a également déposé les autres marques suivantes : BLUE DEALS Le shop à prix fous! , GPS MONACO MEDICAL


Monsieur PATRICK BOGAERTS - 22 AVENUE DE SAINT BARNABE - 13004 - MARSEILLE - France


GENESIS TRADING SERVICES, Monsieur PATRICK BOGAERTS - 22 AVENUE DE SAINT BARNABE - 13004 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Accessoires d'affichage en métal [meubles]; Accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles; Accessoires en plastique [attaches] à fixer à des tubes; Accessoires intérieurs pour armoires; Adaptateurs d'empilage [accessoires non métalliques]; Armoire à pharmacie transportable; Armoires insonorisées [mobilier]; Arrêts de porte en bois; Bacs en bois; Bancs agenouilloirs pour le jardinage; Bancs de scie [tables] autres que parties de machines; Bandes cannelées non métalliques pour la fixation murale de tableaux de conférence; Bâtonnets en bois pour bonbons ou glaces; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Bois d'animaux; Bois de lit; Boîtes à empiler en bois; Boîtes à layette en bois ou en plastique; Boites aux lettres en bois pour portes; Boîtes aux lettres en bois; Boîtes d'emballage plates en bois; Boîtes d'emballage pliables en bois; Boîtes d'emballage prêtes à l'emploi [bois]; Boîtes de rangement en bois; Boîtes empilables en bois; Boîtes en bois; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en bois plaqué de papier; Boîtes en bois pour le conditionnement industriel; Boîtes en bois pour le rangement de jouets; Boîtes non métalliques [en bois ou en matières plastiques] autres que les poubelles; Boîtes portatives [récipients] en bois; Bouchons de ventilation en bois; Bouchons en bois pour récipients d'emballage industriel; Boutons de porte en bois; Boutons [poignées] en bois; Broquettes non métalliques de tapissier; Bureaux et tables; Bureaux portables; Bustes en bois; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Cadres d'affichage en métal [mobilier]; Cadres de lit en bois; Cadres en bois pour photographies; Cadres en bois pour ruches; Cadres non métalliques pour étagères [mobilier]; Cadres pour tableaux d'affichage; Cadres pour tableaux et photographies; Caisses à claire-voie en bois; Caisses d'emballage en bois; Caisses en bois; Caisses en bois ou en matières plastiques; Caisses et palettes en bois; Cales de fenêtres en bois; Centres de table [décorations] en bois; Cercueils en bois; Chaises; Chaises à piétement luge; Chaises à roulettes pivotantes; Chaises conçues pour personnes à mobilité réduite; Chaises convertibles; Chaises de conférence; Chaises de dessinateur; Chaises de pêche; Chaises de salle à manger; Chaises en tant que meubles de bureau; Chaises ergonomiques; Chaises ergonomiques pour massages assis; Chaises hautes; Chaises hautes [meubles]; Chaises hautes pour bébés; Chaises hautes pour enfants; Chaises inclinables; Chaises longues; Chaises pivotantes; Chaises pliantes; Chaises pour banquets; Chaises pour bébés; Chaises [sièges]; Chaises sur pied; Chariots [mobilier]; Châssis en bois [meubles] pour appareils électroniques; Châssis en bois [meubles] pour appareils électriques; Cloisons coulissantes pour pièces [mobiliers de séparation]; Cloisons mobiles en métal [mobilier]; Cloisons [mobilier]; Coffres de rangement en bois; Coffres en bois pour le rangement de jouets; Coffrets en bois; Commodes en bois recouvertes de papier décoratif; Compartiments en métal pour étagères [éléments de mobilier]; Comptoirs [tables]; Consoles [meubles]; Consoles [meubles] pour unités de montage d'équipements électroniques; Conteneurs en bois autres que pour le ménage ou la cuisine; Couchettes transportables pour animaux de compagnie; Coussinets de protection, non métalliques, pour pieds de chaises; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins à air sous forme de meubles, autres qu'à usage médical; Coussins cale-tête pour bébés; Coussins de chaise; Coussins de confort cervical; Coussins de maintien pour sièges-auto de sécurité pour bébés; Coussins de sièges; Coussins de sièges en tant que partie de meubles; Coussins de sol; Coussins de sol japonais [zabuton]; Coussins de stade; Coussins gonflables, autres qu'à usage médical; Coussins gonflables pour le support de la nuque; Coussins parfumés; Coussins pouf; Coussins pour animaux de compagnie; Coussins pour le maintien des nourrissons pendant les examens autres qu'à usage médical; Coussins rembourrés en poils; Coussins sous forme de rouleaux pour la nuque autres qu'à usage médical ou chirurgical; Coussins [tapisserie]; Couvercles en bois pour récipients d'emballage à usage industriel; Couvre-joints non métalliques pour couvrir des raccords de moquettes et de tapis adjacents; Crochets à embrasses en bois [rideaux]; Crochets de suspension non métalliques pour tableaux; Cuves en bois [à l'exception des baignoires]; Décorations de fête en bois autres que décorations pour arbres; Divans en bois; Échelles en bois; Échelles en bois ou en matières plastiques; Écrans d'affichage [mobiliers]; Écrans de cheminée [mobilier]; Écrans en métal [mobilier]; Écrans mobiles [mobilier]; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Éléments d'aménagement de placards [éléments de mobilier]; Éléments d'angle [mobiliers]; Éléments de présentation portables pour la vente [meubles]; Éléments pour la présentation de livres [mobilier]; Éléments pour la présentation d'articles de papeterie [mobilier]; Emballages en bois pour bouteilles; Enseignes en bois; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Enveloppes en bois pour bouteilles; Enveloppes pour bouteilles en bois; Escabeaux en bois; Étagères de rangement pour tapis de véhicule; Étagères de rangement suspendues [mobilier]; Étagères en bois [mobilier]; Étagères préfabriquées [mobilier]; Étuis en bois pour bouteilles; Fauteuils inclinables [mobiliers]; Figurines articulées décoratives en bois; Figurines décoratives en bois; Figurines décoratives [modèles réduits] en bois; Figurines en bois; Figurines en résine de bois; Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Fûts en bois pour décanter le vin; Garniture de meubles sous forme de bandes décoratives en bois; Garnitures adaptables en matières plastiques en tant que revêtements intérieurs de contenants; Garnitures de fenêtres sous forme de bandes décoratives en bois; Garnitures de meubles encastrés sous forme de bandes décoratives en bois; Garnitures de portes en bois; Hachoirs [tables de bouchers]; Housses ajustables en matières textiles pour meubles; Housses de sièges de rechange [adaptables] pour meubles; Housses de sièges préformées pour mobiliers; Indicateurs de noms de plantes en bois; Jardinières en bois (meubles); Jardinières [meubles]; Jeux de ressorts non métalliques à incorporer dans des coussins; Lits en bois; Lits escamotables; Lits escamotables avec canapé; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Lits portables; Lits transportables; Meubles convertibles tapissés; Meubles d'extérieur; Meubles d'intérieur, de bureau et de jardin; Meubles de jardin; Meubles en bois; Meubles en bois à usage domestique; Meubles en bois courbé; Meubles en succédanés du bois; Meubles miniatures en bois; Meubles miniatures en fibre de bois; Meubles tapissés; Miroirs non transportables; Mobilier de bureau en métal; Mobilier de cantine; Mobilier de chambre d'enfant; Mobilier de jardin en aluminium; Mobilier de jardin en bois; Mobilier de jardin en plastique; Mobilier de jardin métallique; Mobilier de laboratoire; Mobilier de magasin; Mobilier de maison; Mobilier de patio; Mobilier de salle de bains; Mobilier de salon et séjour; Mobilier de style antiquité; Mobilier en bambou; Mobilier en métal et meubles de camping; Mobilier informatique; Mobilier pour camping-cars; Mobilier pour salons; Mobilier scolaire; Mobilier urbain non métallique; Modèles réduits d'animaux [ornements] en bois; Modèles réduits d'avions [ornements] en bois; Modèles réduits de véhicules [ornements] en bois; Modèles réduits de voitures [ornements] en bois; Modèles réduits décoratifs en bois; Modèles réduits [ornements] en bois; Moulures élaborées à partir de substituts du bois pour cadres; Moulures en bois pour cadres; Niches transportables; Objets d'art en bois; Objets d'art en bois adhésifs pour décoration murale; Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Palettes en bois; Paniers décoratifs en bois; Paniers portables pour les achats en supermarché, non métalliques; Panneaux d'affichage publicitaire en bois [non lumineux]; Panneaux d'affichage publicitaire [mobilier]; Panneaux d'affichage verticaux démontables en matières textiles encadrées; Panneaux d'exposition portables à des fins d'affichage; Panneaux de séparation [mobilier]; Panneaux de séparation pour bureaux [mobilier]; Panneaux décoratifs en bois [meubles]; Panneaux publicitaires en bois; Pans de boiseries pour meubles; Paravents à un vantail [mobilier]; Pare-soleil à lamelles [extérieur]; Pare-soleil à lamelles [intérieur]; Pare-soleil [intérieur] autre qu'en métal ou en matières textiles; Parties constitutives décoratives de tables en matières plastique; Pièces de mobilier; Pièces de tapis pour protéger les pieds de meubles; Pieds de chaise; Pieds de parasols; Pieds de table; Piquets de jardin non métalliques; Plans de travail [éléments de mobilier]; Plaques d'identification en bois; Plateaux de tables; Plateaux empilables en bois; Poignées de fenêtres en bois; Poignées de portes en bois; Poignées de tiroirs en bois; Porte-cartes sous forme de tableaux d'affichage; Portes de meubles en bois préfabriquées; Portes orientables en métal [éléments de mobilier]; Portes orientables non métalliques en tant que parties de meubles; Poufs [mobilier]; Présentoirs multipositions [mobilier]; Présentoirs multiusages [mobilier]; Présentoirs portables pour publicités; Présentoirs verticaux portables; Rallonges de table; Râteliers d'entreposage de bois à brûler; Rayonnages de stockage transportables en métal [meubles]; Rayonnages de stockage transportables de stockage non métalliques [meubles]; Rayonnages en bois [mobilier]; Rayonnages essentiellement en bois de stockage [mobilier]; Rayonnages modulaires [mobilier]; Rayonnages pour tonneaux [mobilier]; Récipients à eau portables en matières plastiques [conteneurs]; Récipients d'emballage en bois; Récipients en bois autres que ceux utilisés pour le ménage ou pour la cuisine; Récipients non métalliques pour la mise en fût de boissons; Récipients sous forme de boîtes en bois; Récipients transportables non métalliques; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Réservoirs pour le stockage du bois ni en métal, ni en maçonnerie; Rubans de bois; Sculptures décoratives en bois; Sculptures en bois; Sculptures sur bois; Séparations non métalliques composées de panneaux à emboîtement [mobilier]; Séparations portables [meubles]; Sièges de sol de style japonais [zaisu]; Sommier en bois; Stands d'exposition non métalliques transportables autres que structures; Statues en bois; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes; Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Stores d'intérieur en bois; Stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores en bois d'intérieur pour fenêtres; Stores en bois tissé [mobilier]; Supports dorsaux portables pour chaises; Supports en bois pour pancartes; Supports métalliques d'étagères [pièces de mobilier]; Supports non métalliques d'étagères [éléments de mobilier]; Supports pour aquariums d'appartement [mobiliers]; Supports pour matériel d'affichage [mobilier]; Surfaces d'écriture portables [mobilier]; Surfaces de travail portables [mobilier]; Tableaux à lettres [Tableaux d'affichage vierges]; Tableaux accroche-clefs; Tableaux accroche-clés; Tableaux aide-mémoire en liège; Tableaux blancs pour affichage; Tableaux d'affichage; Tableaux d'affichage autres qu'électroniques; Tableaux d'affichage contenant des tiges métalliques pliables et interconnectables; Tableaux d'affichage des scores; Tableaux d'affichage en matières plastiques; Tableaux d'affichage [enseignes] en liège; Tableaux d'affichage mobiles; Tableaux d'affichage présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit]; Tableaux d'affichage publicitaire; Tableaux d'information en liège; Tableaux noirs à des fins d'affichage; Tableaux pour fiches cartonnées à index; Tableaux pour l'affichage de graphismes; Tables; Tables à abattants; Tables à dessin; Tables à écrire de bureau; Tables à langer; Tables à langer murales; Tables à tapisser; Tables à tréteaux; Tables avec des bancs; Tables basses; Tables basses de bureau de style japonais (wazukue); Tables basses de style japonais (zataku); Tables conçues pour les personnes à mobilité réduite; Tables consoles; Tables d'appoint; Tables d'exposition; Tables de bureau; Tables de chevet; Tables de conférence; Tables de cuisine; Tables de jardin; Tables de lits ou de fauteuil; Tables de massage; Tables de nuit; Tables de nuits; Tables de pique-nique; Tables de réunion; Tables de salle à manger; Tables de tapissier; Tables de toilettage pour animaux domestiques; Tables de toilette; Tables de toilette [mobilier]; Tables de travail; Tables de travail industrielles; Tables en marbre; Tables en mosaïque; Tables métalliques; Tables [mobilier]; Tables pliantes; Tables pour le collage de papier; Tables pour le thé; Tables pour ordinateurs; Tablettes de rangement; Tablettes pour machines à écrire; Tapis d'évier amovibles; Tapis de change pour bébés; Tapis de parcs pour bébés; Tapis de sol [coussins ou matelas]; Tapis de sol pour le camping [matelas]; Tapis de sol pour le couchage; Tapis de sol pour le couchage pour enfants; Tapis fond d'évier; Tapis pour parcs pour bébés; Tissus d'ameublement [coussins]; Tonneaux en bois; Tonnelles [mobilier]; Transatlantiques [chaises longues]; Treillage de bois; Tréteaux [mobilier]; Tréteaux non métalliques pour tables; Tréteaux utilisés comme pieds de table; Tringles à vêtement en bois ou en matière plastique; Tringles de tapis d'escaliers; Trophées en bois; Tuteurs en bois dur pour arbres; Unités de bars portables [meubles]; Vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'extérieur de tonneaux; Vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'extérieur de barils; Vis à bois non métalliques; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.