Marque enregistrée - Marque en vigueur

Foily
Monsieur Patrick Billot

Numéro de dépôt :
4477573
Date de dépôt :
23/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2028
Foily de Patrick Billot

Présentation de la marque Foily

Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par monsieur Patrick Billot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foily » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Billot domicilié(e) 188 rue de la Fuye - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Billot domicilié(e) 188 rue de la Fuye - 37000 - Tours - France.

La marque Foily a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foily arrivera à expiration en date du 23 août 2028.

Patrick Billot a également déposé les autres marques suivantes : Peacoq


Monsieur Patrick Billot - 188 rue de la Fuye - 37000 - Tours - France


Monsieur Patrick Billot - 188 rue de la Fuye - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Bateaux; Bateaux à voiles ;

Bateaux [jouets] ;

Conception de bateaux.