Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'enfileuse
M. Patrick Biau
M. François Colin

Numéro de dépôt :
4304197
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
L\'enfileuse de Patrick Biau

Présentation de la marque L'enfileuse

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur Patrick Biau et monsieur François Colin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'enfileuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur Patrick Biau domicilié(e) 2 allée de keraliguen - 56600 - Lanester - France et monsieur François Colin domicilié(e) 44 rue des montagnes - 56100 - Lorient - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Colin domicilié(e) 44 RUE des montagnes - 56100 - LORIENT - France.

La marque L'enfileuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'enfileuse arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


M. Patrick Biau - 2 allée de keraliguen - 56600 - Lanester - France

M. François Colin - 44 rue des montagnes - 56100 - Lorient - France


M. Francois Colin - 44 RUE des montagnes - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement.