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Marques déposées par PATRICK BETAN
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SMILE ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILE ACCESS
PATRICK BETAN
DAVID NAKACHE

Numéro de dépôt :
3814913
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
SMILE ACCESS de PATRICK BETAN

Présentation de la marque SMILE ACCESS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par PATRICK BETAN et DAVID NAKACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMILE ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont PATRICK BETAN domicilié(e) 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France et DAVID NAKACHE domicilié(e) 24 RUE FAURAX - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BETAN domicilié(e) 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque SMILE ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE ACCESS est expirée depuis le 16 mars 2021.

PATRICK BETAN a également déposé les autres marques suivantes : KASHER.PARIS , MAGIC ROLLER , Sérénuitée , LIGHT ANGEL , DERMALED , DR RON , light angel , MEDILED


PATRICK BETAN - 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France

DAVID NAKACHE - 24 RUE FAURAX - 69006 - LYON - France


PATRICK BETAN - 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.