Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VOILE MARSEILLAISE
M. patrick besseiches
M. marc bitossi

Numéro de dépôt :
3937567
Date de dépôt :
29/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/07/2022
LA VOILE MARSEILLAISE de patrick besseiches

Présentation de la marque LA VOILE MARSEILLAISE

Déposée le 29 juillet 2012 par monsieur patrick besseiches et monsieur marc bitossi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA VOILE MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont monsieur patrick besseiches domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France et monsieur marc bitossi domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick besseiches domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France.

La marque LA VOILE MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOILE MARSEILLAISE est expirée depuis le 29 juillet 2022.

patrick besseiches a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR NATIONAL DE L INVENTEUR , SCULPTURES TUBIQUES , HOMO SAPIENS SIGNAL , INSECTE SIGNAL , La Voile Marseillaise , POISSONS SIGNAL


M. patrick besseiches - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France

M. marc bitossi - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France


M. patrick besseiches - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.