Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins sur 20
M. Patrick Bertrand

Numéro de dépôt :
4343122
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
Vins sur 20 de Patrick Bertrand

Présentation de la marque Vins sur 20

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Patrick Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins sur 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Patrick Bertrand domicilié(e) 1985 rue de Metz - 57155 - Marly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe France Gourmet, Mme. FABIENNE BERTRAND domicilié(e) 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France.

La marque Vins sur 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins sur 20 arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Patrick Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ATTESTATION


M. Patrick Bertrand - 1985 rue de Metz - 57155 - Marly - France


Groupe France Gourmet, Mme. FABIENNE BERTRAND - 1985 RUE DE METZ - 57155 - MARLY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 14 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766636 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .