Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONNABLE SPORTSWEAR
PATRICK BERNOT

Numéro de dépôt :
3839171
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
COTONNABLE SPORTSWEAR de PATRICK BERNOT

Présentation de la marque COTONNABLE SPORTSWEAR

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par PATRICK BERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTONNABLE SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est PATRICK BERNOT domicilié(e) 24 Ave Jean Albany les poinsetias Apt12 - 97400 - saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BERNOT domicilié(e) 24 Ave Jean Albany les poinsetias Apt12 - 97400 - saint Denis - France.

La marque COTONNABLE SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONNABLE SPORTSWEAR est expirée depuis le 16 juin 2021.


PATRICK BERNOT - 24 Ave Jean Albany les poinsetias Apt12 - 97400 - saint Denis - France


PATRICK BERNOT - 24 Ave Jean Albany les poinsetias Apt12 - 97400 - saint Denis - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.