Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DATABASE ART.D
Mr Patrick BERNARD

Numéro de dépôt :
97677211
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque ART DATABASE ART.D

Déposée le 9 mai 1997 par monsieur Patrick BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART DATABASE ART.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est monsieur Patrick BERNARD domicilié(e) 8, Rue Maspéro, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE MULTI MEDIA - France.

La marque ART DATABASE ART.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DATABASE ART.D est expirée depuis le 9 mai 2007.

Patrick BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SEXAPPEL , les gites de tartou , Les Fils du Poissonnier , méthodiciel , FAXB , REGIE MULTI MEDIA


Mr Patrick BERNARD - 8, Rue Maspéro, 75116 PARIS - France


REGIE MULTI MEDIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

- PUBLICITE Gestion des affaires commerciales, administration commerciale.- Télécommunications Agences de presse et d'informations, - Education Formation, divertissements

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.