BACIS
Présentation de la marque BACIS
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par monsieur PATRICK BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACIS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53