Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PATRICK BERENGUER
/
SA MAJESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA MAJESTE
MONSIEUR PATRICK BERENGUER

Numéro de dépôt :
94524823
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque SA MAJESTE

Déposée le 15 juin 1994 par monsieur PATRICK BERENGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est monsieur PATRICK BERENGUER domicilié(e) à "BONAS" TOCANE SAINT-APRE (24350) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE LUMBROSO - France.

La marque SA MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA MAJESTE est expirée depuis le 15 juin 2004.

PATRICK BERENGUER a également déposé les autres marques suivantes : "MASTER JORDAN" , "LES CAPRICES DE SA MAJESTE" , "PASHAT"


MONSIEUR PATRICK BERENGUER - à "BONAS" TOCANE SAINT-APRE (24350) - France


MAITRE LUMBROSO - France


Inscription le 21 mars 1995 - Transmission de propriété n°183313 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Divertissements radiophoniques Divertissements télévisés Productions de spectacles