Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDEL
Patrick BENSOUSSAN

Numéro de dépôt :
3859028
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
LEDEL de Patrick BENSOUSSAN

Présentation de la marque LEDEL

Déposée le 15 septembre 2011 par Patrick BENSOUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LEDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Patrick BENSOUSSAN domicilié(e) SUNNY ISLES BEACH, FL 33160 - 18911 - Collins Avenue - Suite 1105 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LEDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDEL est expirée depuis le 15 septembre 2021.


Patrick BENSOUSSAN - SUNNY ISLES BEACH, FL 33160 - 18911 - Collins Avenue - Suite 1105 - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils de signalisation lumineuse et plus particulièrement de balisage lumineux à diodes électroluminescentes ; écrans d'affichage à diode électroluminescentes ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; panneaux de signalisation lumineux ; signalisation lumineuse ; appareils pour la gestion des éclairages ; boîtier de gestion des éclairages, et notamment d'éclairage à diodes électroluminescentes ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour la gestion des éclairages, des affichages et des capteurs ;

Appareils d'éclairage et notamment appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes.