Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
granulé
PATRICK BENKEMOUN
Numéro de dépôt :
3803463
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque granulé
Déposée le 3 février 2011 par PATRICK BENKEMOUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « granulé »
Le déposant est PATRICK BENKEMOUN domicilié(e) 24 RUE OCTAVE FEUILLET - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATACHA MAUQUIT TEC AUDIT domicilié(e) 36 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK BENKEMOUN a également déposé les autres marques suivantes : FAS
PATRICK BENKEMOUN - 24 RUE OCTAVE FEUILLET - 75116 - PARIS - France
NATACHA MAUQUIT TEC AUDIT - 36 RUE ETIENNE MARCEL - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594281 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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