Marque expirée - Marque en non vigueur

BELL ACOUSTIQUE
Patrick BELLINI

Numéro de dépôt :
3703632
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/01/2020
BELL ACOUSTIQUE de Patrick BELLINI

Présentation de la marque BELL ACOUSTIQUE

Déposée le 11 janvier 2010 par Patrick BELLINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BELL ACOUSTIQUE »

Le déposant est Patrick BELLINI domicilié(e) 28 Haute Seille - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BELLINI domicilié(e) 28 Haute Seille - 57000 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL ACOUSTIQUE est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Patrick BELLINI a également déposé les autres marques suivantes : BELL ACOUSTIQUE


Patrick BELLINI - 28 Haute Seille - 57000 - METZ - France


Patrick BELLINI - 28 Haute Seille - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.