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Marques déposées par monsieur Patrick BAUP
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MOUSSE ET CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSSE ET CONFECTION
Monsieur Patrick BAUP

Numéro de dépôt :
4561582
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
MOUSSE ET CONFECTION de Patrick BAUP

Présentation de la marque MOUSSE ET CONFECTION

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur Patrick BAUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSE ET CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Patrick BAUP domicilié(e) 6 Clos Sainte Victoire - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSE ET CONFECTION, Monsieur Patrick BAUP domicilié(e) 6 Clos Sainte Victoire - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France.

La marque MOUSSE ET CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE ET CONFECTION arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


Monsieur Patrick BAUP - 6 Clos Sainte Victoire - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France


MOUSSE ET CONFECTION, Monsieur Patrick BAUP - 6 Clos Sainte Victoire - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Cuir ; sellerie ;

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Tissus ; velours.