Marque expirée - Marque en non vigueur

P.B.System's TECHNOLOGIES
Patrick Barué
Marisela Barué

Numéro de dépôt :
3692000
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/11/2019
P.B.System\'s TECHNOLOGIES de Patrick Barué

Présentation de la marque P.B.System's TECHNOLOGIES

Déposée le 18 novembre 2009 par Patrick Barué et Marisela Barué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « P.B.System's TECHNOLOGIES »

Les déposants sont Patrick Barué domicilié(e) 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France et Marisela Barué domicilié(e) 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Barué domicilié(e) 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.System's TECHNOLOGIES est expirée depuis le 18 novembre 2019.

Patrick Barué a également déposé les autres marques suivantes : PROBASE


Patrick Barué - 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France

Marisela Barué - 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France


Patrick Barué - 12 Av Cagnoli - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.